(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 février 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE ROUZAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577069.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 23 février 2010.
FROMAGERIE ROUZAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1999 n°2152325 - Publication au BOPI 1999-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265065 - Publication au BOPI 1998-10-20
Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232106 - Publication au BOPI 1997-02-03